Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROBILLES SAGEX
SEYVE DANIEL

Numéro de dépôt :
1730151
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
26/12/2000

Présentation de la marque MICROBILLES SAGEX

Déposée le 26 décembre 1990 par SEYVE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MICROBILLES SAGEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEYVE DANIEL, domicilié(e) 93 GRAND RUE, 34830 JACOU - France.

La marque MICROBILLES SAGEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBILLES SAGEX est expirée depuis le 26 décembre 2000.

SEYVE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOITURE BIOCLIMATIQUE , VERANDA BIOCLIMATIQUE , TOITURE ANTICHALEUR ISOLANTE.


SEYVE DANIEL - 93 GRAND RUE, 34830 JACOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Produit isolant en forme de microbilles